TORY BURCH

CONDITIONS D’UTILISATION

 

Dernière mise à jour :  mai 2018

 

  1. Introduction

 

Ces Conditions d’utilisation (les « Conditions d’utilisation ») s’appliquent aux sites Web et aux applications mobiles de Tory Burch LLC et de l’ensemble de ses sociétés affiliées qui exploitent les marques TORY BURCH et TORY SPORT (collectivement désignés sous le nom de « Sites Web »). Dans le présent document, Tory Burch LLC et l’ensemble de ses sociétés affiliées sont collectivement désignées sous le nom de « Tory Burch », « nous », « notre » ou « nos ». 

 

En consultant les Sites Web, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation, vous ne pouvez pas utiliser ces Sites Web.

 

Veuillez également vous référer à la Politique de confidentialité de Tory Burch, dont les modalités sont incluses au présent document. [insert deep link to Privacy Policy]

 

  1. Droits et utilisation de la propriété intellectuelle

 

Veuillez noter que lorsque vous visitez et naviguez sur les Sites Web, votre utilisation de ces derniers est soumise aux lois en vigueur régissant les droits et l’utilisation de la propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, les marques déposées et les droits d’auteur de Tory Burch.

 

Marques déposées

Vous ne pouvez utiliser aucune des marques déposées et dénominations commerciales de Tory Burch sans autorisation écrite préalable de notre part. Les marques déposées et dénominations commerciales incluent, mais sans s’y limiter, les noms et logos de Tory Burch et Tory Sport, ainsi que d’autres graphismes, logos, en-têtes de page, icônes de bouton, textes et noms des produits, services et programmes de Tory Burch. Toute autre marque déposée apparaissant sur les Sites Web est la propriété de ses détenteurs, qui peuvent ou non être affiliés ou liés à Tory Burch, ou parrainés par Tory Burch.

 

Droits d’auteur

Tous les textes, graphismes, photographies, logos, icônes de bouton, images, clips audio, téléchargements numériques et compilations de données apparaissant sur les Sites Web, y compris dans les emails et documents marketing connexes, ainsi que les logiciels utilisés pour les créer sont la propriété ou sous licence de Tory Burch et protégés par les lois américaines et étrangères sur les droits d’auteur. Vous pouvez effectuer une copie électronique et/ou imprimer des copies papier depuis les Sites Web uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute autre utilisation de quelque contenu que ce soit figurant sur les Sites Web, y compris l’établissement de liens ou l’utilisation de trames vers ces Sites Web, est strictement interdite à défaut de l’obtention d’une autorisation écrite préalable de Tory Burch.

 

  1. Contenu généré par l’utilisateur et contenu de tiers

 

Les Sites Web vous offrent la possibilité de soumettre, poster ou afficher du contenu, comme des commentaires, des réactions, des suggestions, des idées, des opinions, des messages, des photos, des images, des textes, des documents, des informations, des données, des notes, des graphiques, des dessins ou toute autre communication ou contenu (collectivement désignés sous le nom de « Contenu »). En soumettant du Contenu sur les Sites Web, vous déclarez que : (i) vous possédez ou avez les droits et permissions transférables, et non grevés, y compris, sans limitation, le droit de publicité, sur le Contenu que vous soumettez ; (ii) vous avez la permission de toutes les personnes apparaissant dans votre Contenu d’octroyer les droits accordés par les présentes ; (iii) l’utilisation du Contenu tel que décrit dans le présent document ne violera aucune loi ou les droits d’un tiers ; (iv) vous avez plus de 16 ans ; (v) si votre Contenu montre un enfant qui n’a pas atteint l’âge de la majorité légale dans son pays ou sa localité de résidence, vous déclarez que vous avez l’autorisation écrite du parent ou du tuteur de l’enfant pour fournir la photo ou la vidéo à des fins commerciales.

 

En soumettant du Contenu sur les Sites Web, vous accordez automatiquement à Tory Burch, ainsi qu’à ses vendeurs et fournisseurs de services tiers, un droit et une licence perpétuels, universels, illimités, irrévocables, transférables, cessibles, libres de redevances, entièrement libérés d’utilisation de ce Contenu et de votre image, portrait, nom d’utilisateur, nom réel, légende, emplacement ou autre information d’identification en rapport avec votre Contenu, pour quelque finalité légale que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, toute publicité commerciale, de quelque manière ou sur tout support développé(e) maintenant ou plus tard, y compris, sans limitation, le droit d’afficher, reproduire, modifier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, céder, commercialiser et sous-licencier ce Contenu à des tiers pour leurs utilisations et fins légales. Sous réserve des lois applicables, vous renoncez à tout droit moral que vous ou vos concédants de licence pouvez avoir sur tout Contenu.  Tory Burch n’a aucune obligation d’afficher ou de publier le contenu que vous pourriez fournir.

 

Bien que le Contenu généré par des tiers ou des utilisateurs puisse être affiché sur les Sites Web, l’affichage d’un tel Contenu ne constitue pas une approbation du Contenu par Tory Burch. Tory Burch n’est pas responsable ou redevable de toute réclamation, y compris, sans s’y limiter, perte ou dommage aux biens réels, matériels ou à la propriété intellectuelle, violation de la vie privée ou des droits à la vie privée, dommages réels, consécutifs ou punitifs, blessures corporelles ou décès injustifié en relation avec un tiers ou un Contenu généré par l’utilisateur. 

 

Lorsque vous visitez nos Sites Web, vous pouvez être renvoyé(e) vers des sites administrés par nos partenaires ou d’autres tiers. Cela ne signifie pas que nous approuvons ces sites. Aucune déclaration ou garantie n’est donnée concernant tout site Web auquel vous pourriez avoir accès par l’intermédiaire des Sites Web. Ils sont indépendants et nous n’avons aucun contrôle sur eux ni aucune responsabilité vis-à-vis de leurs informations ou activités.

 

  1. Utilisations interdites

 

En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser les Sites Web ou tout Contenu, pour les raisons suivantes, sans toutefois s’y limiter : (a) à des fins illégales ; (b) afin de solliciter d’autres personnes pour accomplir, ou participer à, des actes illégaux ; (c) afin de violer des règlements, règles, lois ou ordonnances internationaux, fédéraux, étatiques ou locaux ; (d) afin d’enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui ; (e) afin d’harceler, abuser, insulter, faire du tort, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) afin de soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) afin de télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de façon à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Sites Web, d’autres sites Web ou d’Internet ; (h) afin de collecter ou suivre les informations à caractère personnel d’autrui ; (i) à des fins de spam, phishing, pharming, pretext, spider, crawling ou scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) afin d’interférer ou de contourner les dispositifs de sécurité des Sites Web, d’autres sites Web ou d’Internet. Cette liste n’est en aucun cas exhaustive. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation des Sites Web pour violation de l’une quelconque des utilisations interdites.

 

  1. Divers

 

Informations erronées et inexactes

Nous essayons de toujours fournir des informations complètes, exactes et mises à jour sur nos Site Web. Malgré ces efforts, des erreurs humaines ou technologiques peuvent se produire. Ces Sites Web peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, certaines d’entre elles pouvant être liées aux prix et aux stocks, et certaines informations peuvent se révéler incomplètes ou obsolètes. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, y compris après qu’une commande a été enregistrée, et de modifier ou mettre à jour des informations à tout moment sans notification préalable.

 

Exonération de responsabilité

Aucune déclaration ou garantie de quelque sorte que ce soit, expresse ou implicite, de notre part n’est donnée concernant ces Sites Web, leur contenu ou les informations disponibles sur ou par le biais de ces Sites ; ils sont fournis « tels quels » avec tous les défauts. Sauf disposition contraire des lois en vigueur, nous ne sommes pas responsables d’un quelconque dommage causé par ou lié à l’utilisation de ces Sites Web ou de tout autre site associé. Cette limitation de responsabilité s’applique aux dommages directs, indirects, consécutifs, spéciaux, dissuasifs ou autres, dont vous ou des tiers pourriez souffrir ainsi qu’aux dommages liés à un manque à gagner, à une interruption d’activité ou à une perte de données ou d’informations, même si nous étions prévenus à l’avance de l’éventualité de tels dommages.  Votre utilisation des Sites Web est faite à vos propres risques.

 

Législation applicable

En visitant nos Sites Web, vous acceptez que les lois de l’État de New York, sans égard aux principes régissant les conflits de loi, régiront tout litige de quelque nature que ce soit qui pourrait survenir entre vous et Tory Burch ou l’une de ses sociétés affiliées, filiales, agents, employés, prédécesseurs, successeurs et ayants droit concernant votre visite et l’utilisation de nos Sites Web, ainsi que tout litige ou réclamation relative à la Politique de confidentialité, aux présentes Conditions d’utilisation ou à tout produit ou service vendu ou distribué par nous ou via nos Sites Web.

 

 

 

TORY BURCH

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Dernière mise à jour :  mai 2018

 

  1. Introduction

 

Chez Tory Burch, nous respectons votre vie privée et votre droit à contrôler vos données à caractère personnel.

 

La présente Politique de confidentialité (la « Politique de confidentialité ») s’applique aux informations que nous collectons par l’intermédiaire de nos sites Web, applications mobiles, et produits et services connectés (collectivement désignés sous le nom de « les Sites Web »), dans nos boutiques, lors d’événements et via nos canaux d’accès au service clientèle. La présente Politique de confidentialité décrit les données à caractère personnel que nous collectons et explique pourquoi nous les collectons, comment nous les utilisons et dans quelles circonstances nous les partageons avec des tiers. Notre Politique de confidentialité décrit également les choix qui s’offrent à vous concernant la manière dont nous collectons et utilisons vos données à caractère personnel.

 

Remarque à l’égard des résidents de Californie et des personnes physiques qui se trouvent dans l’Espace économique européen : Des informations régionales additionnelles s’adressant spécifiquement à nos clients californiens et européens sont fournies à la section « Divulgations spécifiques à certaines régions et à certains pays » plus bas. [insert deep link to that section]

 

  1. À propos de nous

 

Nous sommes Tory Burch LLC et Coöperatie Tory Burch U.A., ainsi que l’ensemble des sociétés affiliées gérant les marques TORY BURCH et TORY SPORT (collectivement désignés sous le nom de « Tory Burch », « nous », « notre, ou « nos »). 

 

Si vous vous trouvez aux États-Unis, la société Tory Burch responsable de vos informations dans le cadre de cette Politique de confidentialité est Tory Burch LLC, sise 11 West 19th Street, 7th Floor, New York, NY 10011, É.-U.

 

  1. Informations que nous collectons vous concernant

 

Nous collectons vos données à caractère personnel de plusieurs manières et à différentes fins, notamment :

 

Réalisation d’un achat : Nous collectons des données à caractère personnel vous concernant afin de traiter votre achat, confirmer votre commande et vous expédier vos articles.  Ces données à caractère personnel peuvent inclure votre nom, votre adresse de facturation et d’expédition, votre numéro de téléphone, votre adresse email, votre date de naissance et les informations relatives à votre carte bancaire. Tory Burch n’enregistre pas les informations relatives à votre carte bancaire à moins que vous ne choisissiez de les sauvegarder dans « Mon compte » (voir ci-dessous).

 

Création d’un compte : Vous avez la possibilité de créer un compte personnel chez Tory Burch, ce qui vous permet de faire des achats en ligne plus rapidement et plus facilement. Lorsque vous créez un compte personnel chez Tory Burch, nous collectons des données à caractère personnel telles que votre nom, votre adresse de facturation et d’expédition, votre numéro de téléphone, votre adresse email, votre date de naissance et les informations relatives à votre carte bancaire. En créant un nom d’utilisateur et un mot de passe de votre choix, vous pourrez accéder à votre compte en ligne à n’importe quel moment afin de consulter et/ou modifier votre profil, votre carnet d’adresses, vos méthodes de paiement, votre historique de commandes, votre liste d’envies et vos préférences d’email. C’est à vous qu’incombe la responsabilité d’assurer la confidentialité de vos informations d’accès et de contrôler l’accès à votre compte. Si vous consultez votre compte depuis un ordinateur public, nous vous recommandons fortement de vous déconnecter une fois votre consultation terminée.

 

Marketing : Vous pouvez vous inscrire sur les Sites Web ou en boutique afin de recevoir des emails promotionnels, des messages texte et d’autres communications de la part de Tory Burch. Lors de votre inscription, nous pouvons collecter des données à caractère personnel telles que votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, votre adresse email, votre date de naissance et vos préférences. Si vous choisissez de vous abonner à la liste de diffusion de Tory Burch, nous pouvons utiliser vos coordonnées pour vous communiquer des informations concernant les produits, services, promotions, offres, actualités et événements de Tory Burch.  Nous pouvons aussi vous envoyer de temps à autre des informations concernant la Fondation Tory Burch.

 

Service clientèle : Si vous téléphonez à, dialoguez par chat avec ou envoyez un email à notre centre de service clientèle, nous pouvons collecter des données à caractère personnel comme votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, votre adresse email et, si vous décidez d’effectuer un achat, les informations relatives à votre carte bancaire ainsi que votre adresse de facturation. Nous utilisons ces informations pour vous aider et pour traiter et/ou revoir votre transaction. Tory Burch n’enregistre pas les informations relatives à votre carte bancaire à moins que vous ne choisissiez de les sauvegarder dans « Mon compte » (voir ci-dessus).

 

Sondages, loteries et promotions : Nous pouvons de temps à autre vous proposer de participer à des sondages, concours, loteries et promotions proposés par Tory Burch. Si vous choisissez de prendre part à ces activités, nous pouvons collecter des données à caractère personnel telles que votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, votre adresse email, votre date de naissance et vos préférences. Nous utilisons ces informations pour vous informer sur nos produits, nos services et nos promotions, si vous nous avez autorisés à le faire. Nous pouvons vous inviter à participer à des promotions co-organisées avec un partenaire commercial non affilié. Si vous participez à ce type de promotion, il se peut que nous partagions les informations que vous nous fournirez avec notre partenaire commercial, qui pourra éventuellement les utiliser si vous l’y avez autorisé. Si vous choisissez de recevoir des messages de la part de notre partenaire commercial, vos informations seront utilisées par cette entreprise conformément à ses politiques et la présente Politique de confidentialité ne s’appliquera pas à l’utilisation de vos informations par cette entreprise. Il arrive que les règlements, conditions générales ou clauses de non-responsabilité s’appliquant à une promotion donnée incluent des informations sur la manière dont nous utiliserons éventuellement les informations que vous nous fournirez dans le cadre de votre participation à la promotion. S’il existe un conflit entre les règlements ou conditions générales s’appliquant à une promotion donnée et la présente Politique de confidentialité, ce sont les règlements ou conditions générales qui s’appliquent à ladite promotion qui prévaudront. Veuillez prendre connaissance de l’ensemble des informations qui concernent la promotion avant de nous fournir (à nous ou à nos partenaires commerciaux) toutes données à caractère personnel.

 

Forum public : Il se peut que vous ayez de temps à autre l’occasion de participer sur les Sites Web à un forum en ligne pour clients ou à un autre forum public ou privé sur lequel vous pourrez publier des commentaires ou d’autres contenus.  Pour participer à un tel forum, nous pouvons vous demander des informations comme votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, votre adresse email, votre date de naissance et vos préférences et nous pouvons vous demander de créer un nom d’utilisateur et un mot de passe. Nous utilisons les informations que vous nous fournissez pour vous informer sur nos produits, nos services et nos promotions, si vous nous avez autorisés à le faire.  Si vous divulguez de plein gré des informations, à caractère personnel ou non, en ligne dans un espace communautaire (sur les Sites Web ou dans le cadre de n’importe quel autre service disponible en ligne), ces informations sont susceptibles d’être collectées et utilisées par d’autres personnes. Ainsi, faites preuve de vigilance lorsque vous partagez des données à caractère personnel avec d’autres personnes dans un espace communautaire (que ce soit sur les Sites Web ou dans le cadre de n’importe quel autre service disponible en ligne).

 

Appareils connectés : Nous pouvons également collecter des données à caractère personnel lorsque vous utilisez un appareil connecté à Internet comme un moniteur d’activité physique, une montre numérique ou tout autre appareil portable ou connecté n’étant pas un ordinateur personnel, un téléphone mobile ou une tablette.  Une Politique de confidentialité séparée peut s’appliquer à la collecte des données à caractère personnel via nos appareils connectés, laquelle sera, le cas échéant, mise à disposition dans l’application de l’appareil connecté.

 

Réseaux sociaux :  Vous pouvez choisir d’activer, de vous connecter ou de vous inscrire aux sites de médias sociaux de Tory Burch comme Facebook, Instagram ou Twitter (« Services de réseaux sociaux » ou « SRS »).  Lorsque vous vous connectez via vos comptes SRS, nous pouvons collecter des données à caractère personnel que vous avez fournies au SRS concerné. Par exemple, si vous vous connectez à l’aide de vos identifiants Facebook, avec votre accord, il se peut que nous collections des données à caractère personnel issues de votre profil Facebook si les conditions générales d’utilisation de Facebook l’autorisent. Ces données peuvent comprendre votre adresse email, votre photo de profil et votre liste d’amis.  Nous utilisons ces données pour fournir, améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons.  Si vous ne souhaitez pas nous fournir ces informations, veuillez modifier les paramètres de confidentialité de votre compte SRS.

 

  1. Informations que nous collectons de façon automatique

 

Cookies : Les cookies sont des fichiers contenant des informations relatives à votre utilisation générale d’Internet. Ils sont stockés sur le disque dur de votre appareil.  Ces cookies nous permettent de recueillir des informations concernant votre navigateur, notamment lorsqu’elles sont disponibles, votre adresse IP, votre type de navigateur, votre système d’exploitation, à des fins d’administration du système. Les cookies nous aident à améliorer nos sites Web et à vous offrir des services plus personnalisés et de meilleure qualité. Ils nous permettent :

 

  • D’estimer la fréquence et le mode d’utilisation de nos sites Web ;
  • De stocker des informations concernant vos préférences ;
  • De personnaliser nos Sites Web en fonction de vos propres intérêts ;
  • D’accélérer vos recherches et
  • De nous souvenir de vous lorsque vous consultez à nouveau nos sites Web.

 

Vous pouvez refuser les cookies en activant les paramètres de votre navigateur vous permettant de refuser les cookies. Si toutefois vous choisissez ce paramètre, il se peut que vous ne puissiez pas accéder à certains endroits des Sites Web ou bénéficier de certains de nos services et que vous receviez des publicités ou d’autres contenus ne correspondant pas à vos centres d’intérêts. Notre système émettra des cookies lorsque vous vous connecterez sur nos sites Web, sauf si vous avez paramétré votre navigateur pour qu’il ne les accepte pas. De plus, si un navigateur est paramétré pour émettre un signal « do not track », nous ne plaçons pas de cookies de suivi sur ce navigateur. Cependant, certains tiers installant des cookies sur nos Sites Web peuvent ne pas réagir aux signaux de type « Do not track » étant donné que la communauté en ligne n’est pas encore parvenue à un consensus concernant les normes, la mise en œuvre et les solutions « Do not track ».

 

Balises pixels : Nous utilisons également des « balises pixels » (parfois appelées « balises Internet », « pixels espions  » ou « pixels invisibles »). Il s’agit de minuscules images graphiques sur nos Sites Web. Les balises pixels nous aident à analyser le comportement en ligne de nos clients et à mesurer l’efficacité de nos sites Web et de nos publicités. Nous travaillons avec des prestataires de services qui nous aident à identifier, recueillir et analyser ces informations.  Les balises pixels sur nos sites Web sont susceptibles d’être utilisées pour recueillir des informations concernant votre visite, y compris les pages que vous consultez, les fonctions que vous utilisez, les liens sur lesquels vous cliquez et les autres actions que vous effectuez en relation avec les sites Web. Ces informations peuvent inclure l’adresse IP de votre appareil, votre type de navigateur, votre système d’exploitation, la date et l’heure, et d’autres informations techniques concernant votre appareil. Nous sommes également susceptibles de recueillir certaines informations concernant l’identité du site Web que vous avez visité juste avant de consulter notre site. Nous ne collectons aucune autre information concernant votre utilisation d’autres sites Web.

 

Données d’analyse de localisation mobile : Nous pouvons utiliser une technologie de suivi pour collecter certaines informations sur votre appareil mobile Wi-Fi, notamment pour déceler la présence de l’appareil dans nos boutiques, la puissance de son signal, son fabricant et un identificateur unique appelé adresse « MAC » (Media Access Control) (ces informations sont appelées de manière collective « Données concernant l’appareil mobile des clients »). Ces Données concernant l’appareil mobile des clients peuvent être collectées dans le but de déterminer la nature du trafic des clients dans nos boutiques en termes de quantité, localisation et fréquence. L’adresse MAC d’un appareil mobile permet d’identifier un appareil spécifique sur les réseaux Wi-Fi environnants. L’adresse MAC ne permet pas de connaître l’identité de l’utilisateur de l’appareil mobile ou d’autres données à caractère personnel le concernant. Vous pouvez refuser que votre adresse MAC soit enregistrée en cliquant sur le lien suivant et en saisissant l’adresse MAC de votre appareil mobile : https://optout.smart-places.org/. Pour en savoir plus sur l’utilisation des Données concernant l’appareil mobile des clients et vos choix, veuillez vous rendre à l’adresse : www.smartstoreprivacy.com.

 

Autres technologies de suivi : Les balises pixels et les cookies contenus dans nos emails peuvent être utilisés pour connaître la façon dont vous interagissez avec ces messages, notamment lorsque vous les recevez, les ouvrez ou cliquez sur un lien figurant dans l’un d’eux. Nous travaillons également avec des partenaires commerciaux qui utilisent des technologies de suivi pour diffuser des promotions pour notre compte sur Internet. Ces sociétés sont susceptibles de recueillir des informations concernant vos visites sur nos sites Web et la façon dont vous interagissez avec nos publicités et d’autres formes de communication. Nous sommes susceptibles de combiner les informations recueillies par le biais des cookies et des balises pixels avec d’autres informations collectées auprès de vous. Ces informations peuvent être utilisées pour améliorer nos sites Web, personnaliser votre expérience en ligne, vous fournir des informations, évaluer l’efficacité de nos publicités et à d’autres fins professionnelles internes.

 

  1. Utilisation de vos données à caractère personnel

 

Nous utilisons les informations recueillies auprès de nos clients à diverses fins, notamment pour :

  • Traiter les transactions ;
  • Envoyer des messages à propos de nos produits, services, promotions, offres, actualités et événements ;
  • Vous proposer des publicités et des offres correspondant à vos centres d’intérêts et à vos activités en ligne, de notre part ou de la part de tiers ;
  • Améliorer nos boutiques, nos sites Web, nos événements, l’expérience d’achat de nos clients et la qualité de nos services ;
  • Déterminer la nature du trafic des clients dans nos boutiques en termes de quantité, localisation et fréquence ;
  • Empêcher et détecter les cas de fraude et d’abus ;
  • Traiter les informations ou les réclamations liées aux incidents survenant dans nos boutiques ;
  • Permettre à nos fournisseurs de services de mener certaines activités en notre nom ;
  • Répondre aux demandes d’informations ou de services ;
  • Vous informer des modifications apportées à nos Sites Web ;
  • Nous conformer à nos obligations légales, à nos politiques et procédures, et
  • À d’autres finalités administratives et analytiques internes.

 

Si vous nous avez fourni des données à caractère personnel via plusieurs canaux, par exemple, en boutique et en ligne, nous pouvons combiner ces informations aux fins mentionnées ci-dessus.

 

Nous ne vendrons pas vos données à caractère personnel à des tiers. Cependant, comme expliqué plus en détail ci-dessous, dans certaines circonstances, nous sommes susceptibles de partager vos informations avec des partenaires commerciaux qui contribuent au fonctionnement des sites Web ou nous aident à honorer vos commandes.

 

  1. Tiers avec lesquels nous pouvons partager vos informations

 

Nous sommes susceptibles de divulguer vos données à caractère personnel aux sociétés qui nous aident à vous livrer les produits ou à vous fournir les services que nous proposons. Par exemple, nous pouvons divulguer vos données à caractère personnel à des fournisseurs ou prestataires de services qui nous aident à :

 

  • Gérer une base de données sur les clients ;
  • Distribuer des emails ;
  • Distribuer d’autres contenus marketing ou publicités, notamment sur nos Sites Web et les sites Web de tiers ;
  • Assurer l’exploitation de nos boutiques dans certaines juridictions ;
  • Fournir des services de stockage et/ou d’analyse des données ;
  • Prévenir la fraude ;
  • Assurer un service clientèle ;
  • Fournir d’autres services destinés à nous aider à vous fournir des produits et services.

 

Nous exigeons de la part de ces prestataires qu’ils acceptent de tenir confidentielles l’ensemble des informations que nous leur communiquons et d’utiliser ces informations uniquement dans le cadre de leurs obligations en vertu des accords que nous avons conclus avec elles et conformément à la présente Politique de confidentialité.

 

Nous pouvons partager des données sous forme agrégée et/ou sous une forme ne permettant pas à leur destinataire de vous identifier (par exemple, à des fins d’analyse de l’industrie).

 

Dans l’éventualité d’une restructuration interne, d’une cession d’actifs ou d’un changement de contrôle, vos données à caractère personnel sont également susceptibles d’être transférées.  Cependant, l’utilisation de vos données à caractère personnel demeure sujette à la présente Politique de confidentialité.

 

Nous pouvons également divulguer vos données à caractère personnel lorsque la loi l’exige, afin de coopérer dans le cadre de procédures judiciaires, avec les services de police, afin de nous conformer aux injonctions judiciaires, à la législation, à la réglementation, ou à d’autres obligations légales, ou afin de fournir notre aide dans le cadre d’une enquête, de protéger et défendre nos droits et propriétés, ou les droits et la sécurité de tiers, de faire appliquer nos Conditions générales d’utilisation, la présente Politique de confidentialité ou les contrats avec des tiers, aux fins de prévention de la criminalité ou de protection contre l’utilisation abusive ou non autorisée de nos Sites Web.

 

  1. Désinscription de notre liste marketing

 

Pour vous désinscrire de notre liste marketing, merci de nous envoyer un email à l’adresse inquiries@toryburch.com ou de cliquer tout simplement sur le bouton de désinscription qui se trouve en bas des emails que nous vous envoyons.  Si vous avez configuré « Mon compte », vous pouvez aussi aller dans la section « préférences emails » de votre compte et y modifier vos paramètres d’inscription.  Veuillez compter au moins dix (10) jours ouvrés à partir de la réception de votre demande pour que la désinscription soit effective, car il se peut que certaines de nos promotions soient déjà en cours de traitement au moment de votre demande.

 

  1. Maintenance et traitement des informations

 

Vos données à caractère personnel peuvent être stockées, transférées et traitées aux États-Unis ainsi que dans d’autres pays par nos sociétés affiliées et/ou fournisseurs de services.  La législation en matière de protection des données dans ces pays peut fournir un niveau de protection inférieur pour vos données à caractère personnel que celui en vigueur dans votre pays de résidence. Nous veillons attentivement à la protection de vos données à caractère personnel et avons mis en place des mécanismes adéquats pour assurer leur protection lorsqu’elles sont transférées à l’international. Nous transférerons vos données à caractère personnel conformément à la législation applicable en matière de protection des données et mettrons en œuvre les mesures de protection appropriées pour garantir que vos données à caractère personnel sont adéquatement sécurisées par les tiers y ayant accès (par exemple, en utilisant les Clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne).

 

En utilisant nos Sites Web et en fournissant des données à caractère personnel à Tory Burch, vous acceptez les conditions de la présente Politique de confidentialité et consentez à la collecte, à l’utilisation, à la maintenance, au transfert et au traitement de vos données à caractère personnel aux États-Unis ou dans d’autres pays ou territoires et, sauf mention contraire dans cette Politique de confidentialité, cette acceptation a pour nous valeur de base juridique pour ledit transfert des données.

 

Si vous avez des questions ou que vous souhaitez obtenir plus d’informations sur le transfert de vos données à l’international ou les mesures de protection mises en œuvre, veuillez nous adresser un email à inquiries@toryburch.com

 

  1. Sécurité

 

Mesures de sécurité :  Tory Burch prend toutes les mesures commercialement raisonnables pour garantir la confidentialité et la sûreté de vos données à caractère personnel. Nous prenons des mesures physiques, électroniques et administratives appropriées pour assurer la sécurité des données à caractère personnel collectées, notamment en limitant le nombre de personnes ayant physiquement accès à nos serveurs et en utilisant des systèmes de sécurité électroniques et des protections par mot de passe afin d’empêcher tout accès non autorisé. De plus, nous avons pour politique de ne jamais envoyer votre numéro de carte bancaire par email. Notre centre de service clientèle et nos boutiques utilisent également des réseaux privés sécurisés. Veuillez toutefois noter que les emails ne sont pas chiffrés et ne sont donc pas considérés comme un moyen sûr de transmettre des informations de carte bancaire.

 

Nous utilisons une technologie de sécurité standard dans l’industrie dans le cadre du transfert des informations lors du traitement de vos commandes. Toutes les opérations de paiement par carte bancaire devraient avoir lieu dans des zones protégées de nos Sites Web, conçues spécialement pour réduire le risque de perte, d’utilisation abusive ou de modification des informations collectées. Lorsque vous commencez le processus de finalisation de votre commande, vous devriez entrer dans une zone protégée. Une fois que vous y êtes entré, l’adresse de la page (URL) devrait commencer par « https » et non plus « http ». Par ailleurs, une clé ou un cadenas fermé devrait apparaître dans le coin inférieur droit de votre écran pour vous informer de ce changement. Vous devriez rester dans cette zone sécurisée pendant tout le processus de finalisation de votre commande. Veuillez vérifier que vous êtes toujours dans cette zone protégée lors de la saisie des détails de votre carte bancaire.

 

Malgré tous nos efforts, il est impossible de garantir une transmission sécurisée à 100 % des informations sur Internet. Nous employons tous les moyens commercialement raisonnables pour assurer la sécurité des informations que vous nous transmettez, mais nous ne pouvons garantir que ces informations ne seront pas interceptées par des tiers. Cependant, en cas de transaction non autorisée ou frauduleuse, nous engagerons des poursuites dans toute la mesure permise par la loi.

 

Usurpation d’adresse IP et hameçonnage L’usurpation d’adresse IP et l’hameçonnage représentent des actes frauduleux répandus sur Internet. Ils peuvent survenir lorsque vous recevez un email qui semble provenir d’une source légitime et qui vous demande de fournir des données à caractère personnel. Veuillez noter que Tory Burch ne vous enverra jamais d’email vous demandant de vérifier vos informations de carte bancaire ou vos coordonnées bancaires. Si vous recevez un email qui semble provenir de nous et qui vous demande ce type d’informations, n’y répondez pas et ne cliquez pas sur les liens apparaissant dans le message. Transférez-nous cet email à l’adresse inquiries@toryburch.com, car nous ferons notre possible pour enquêter sur tous les cas de fraude éventuelle sur Internet.

 

Autres sites Web :  Nos Sites Web peuvent contenir des liens vers des sites Web tiers dont les pratiques en matière de confidentialité peuvent différer des nôtres.  Si vous fournissez des données à caractère personnel à l’un de ces tiers, vos données seront régies par sa politique de confidentialité que nous vous encourageons donc à lire attentivement avant de fournir des données à caractère personnel vous concernant.

 

  1. Confidentialité pour les enfants

 

Notre Site Web ne s’adresse pas aux enfants. Nous ne collectons pas intentionnellement de données à caractère personnel sur les enfants de moins de 16 ans et nous effacerons de telles données si nous prenons connaissance qu’elles nous ont été fournies.

 

  1. Modifications de cette Politique

 

Tory Burch peut être amenée à apporter occasionnellement des modifications à cette Politique de confidentialité.  Si nous modifions notre Politique de confidentialité, nous publierons la Politique de confidentialité mise à jour sur cette page ainsi que sa date de modification.  Dans certaines circonstances (par exemple, en cas de changement significatif défavorable apporté à cette Politique de confidentialité), nous pouvons également décider de vous informer par d’autres moyens, comme en publiant un avis sur la page d’accueil de nos Sites Web ou en vous contactant par email.

 

  1. Comment nous contacter

 

Si vous avez des questions concernant votre confidentialité ou votre sécurité sur notre Site Web, veuillez nous écrire à l’adresse inquiries@toryburch.com.  Si vous résidez aux États-Unis, vous pouvez aussi nous contacter à l’adresse suivante : Tory Burch LLC, 11 West 19th Street, 7th Floor, New York, NY 10011, USA.  Si vous résidez en dehors des États-Unis, vous pouvez aussi nous contacter à l’adresse suivante : Coöperatie Tory Burch U.A., Barbara Strozzilaan 101-201, 1083 HN Amsterdam, Pays-Bas.

 

 

DIVULGATIONS SPÉCIFIQUES À CERTAINES RÉGIONS ET À CERTAINS PAYS

 

Droit à la vie privée en Californie : Les résidents de Californie sont autorisés à nous demander un avis précisant les catégories de données à caractère personnel que nous partageons avec des tiers ou des sociétés affiliées aux fins des actions de marketing direct menées par ces tiers ou ces affiliés. Cet avis identifiera les catégories d’informations partagées et comprendra une liste où figureront le nom et l’adresse des tiers et des sociétés affiliées avec lesquels ces informations ont été partagées. Si vous résidez en Californie et que vous souhaiteriez obtenir un exemplaire de cet avis, veuillez consulter la section « Comment nous contacter » ci-dessous pour savoir où en effectuer la demande. [insert deep link to that section]  Veuillez compter 30 jours pour obtenir une réponse.

 

Si vous êtes situé dans l’Espace économique européen (EEE) :

 

  1. Responsable du traitement de vos données à caractère personnel

 

Les responsables du traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de la présente Politique de confidentialité sont Tory Burch LLC, 11 West 19th Street, 7th Floor, New York, NY 10011, É.-U. et Coöperatie Tory Burch U.A., Barbara Strozzilaan 101-201, 1083 HN Amsterdam, Pays-Bas.

 

  1. Bases juridiques pour l’utilisation de vos données à caractère personnel

 

  Nous traitons vos données à caractère personnel uniquement si un fondement juridique le justifie, notamment :

  1. pour nous conformer à nos obligations légales et réglementaires ;
  2. pour exécuter notre contrat avec vous ou prendre des mesures, à votre demande, avant de conclure un contrat ;
  3. aux fins de nos intérêts légitimes ou ceux d’un tiers ;
  4. lorsque vous avez consenti à notre utilisation spécifique.

La finalité pour laquelle nous utilisons et traitons vos informations et le fondement juridique sur lequel nous nous appuyons pour réaliser chaque type de traitement sont expliqués plus en détail ci-dessous.

 

Finalités pour lesquelles nous traitons les informations

Base juridique du traitement

Pour fournir des services aux utilisateurs et traiter les transactions.

Nous devons traiter vos données à caractère personnel afin d’être en mesure de vous fournir des services et de traiter les transactions conformément au contrat applicable conclu entre nous.

Pour vous envoyer des messages à propos de nos produits, services, promotions, offres, actualités et événements.

Nous vous enverrons des messages électroniques si vous y avez consenti. Pour ce qui est des autres messages, nous avons un intérêt légitime à vous informer de nos produits, services, promotions, offres, actualités et événements. Nous considérons cette utilisation comme étant raisonnable et estimons qu’elle ne peut pas vous porter préjudice ou vous nuire.

Pour vous proposer des publicités et des offres correspondant à vos intérêts et à vos activités en ligne, de notre part ou de la part d’un tiers.

Nous vous proposerons des publicités et des offres correspondant à vos intérêts et à vos activités en ligne si vous avez consenti à ce traitement.

Pour améliorer nos boutiques, nos sites Web, les événements, l’expérience d’achat de nos clients et la qualité de nos services.

Nous avons un intérêt légitime à améliorer nos offres. Nous considérons cette utilisation comme étant raisonnable et estimons qu’elle ne peut pas vous porter préjudice ou vous nuire.

Pour déterminer si nos clients se déplacent souvent et beaucoup dans nos boutiques et les endroits où ils se rendent.

Nous avons un intérêt légitime à comprendre les déplacements de nos clients dans nos boutiques. Nous considérons cette utilisation comme étant raisonnable et estimons qu’elle ne peut pas vous porter préjudice ou vous nuire.

Pour traiter les informations ou les réclamations liées aux incidents survenant dans nos magasins.

Nous réalisons ce traitement pour nous conformer à nos obligations légales et protéger l’intérêt public.

Pour permettre à nos fournisseurs de services de mener certaines activités en notre nom ;

Nous devons traiter vos données à caractère personnel de cette manière afin d’être en mesure de vous fournir des services et de traiter les transactions conformément au contrat applicable conclu entre nous. Nous avons également un intérêt légitime à permettre à nos fournisseurs de services de mener certaines activités en notre nom. Nous considérons cette utilisation comme étant raisonnable et estimons qu’elle ne peut pas vous porter préjudice ou vous nuire.

Pour vous informer des modifications apportées à nos Sites Web qui sont susceptibles de vous affecter.

Nous devons traiter vos données à caractère personnel afin d’être en mesure de vous fournir des services et de traiter les transactions conformément au contrat applicable conclu entre nous.

Pour vous fournir les informations et services que vous nous demandez.

Nous devons traiter vos données à caractère personnel afin d’être en mesure de vous fournir des services et de traiter les transactions conformément au contrat applicable conclu entre nous.

Pour administrer nos Sites Web, notamment à des fins de dépannage, d’analyse des données, de test, de recherche, de calcul de statistiques et d’enquête ;

 

Pour améliorer nos Sites Web afin de garantir que le contenu est présenté de la manière la mieux adaptée pour vous et votre ordinateur, appareil ou autre matériel que vous utilisez pour accéder aux Sites Web, et

Pour toutes ces catégories, nous avons un intérêt légitime à veiller continuellement au suivi et à l’amélioration de nos services et de votre expérience sur les Sites Web et à assurer la sécurité du réseau. Nous considérons cette utilisation comme étant raisonnable et estimons qu’elle ne peut pas vous porter préjudice ou vous nuire.

Pour garantir la sécurité de nos Sites Web et prévenir et détecter la fraude et les abus ;

 

Pour nous conformer à nos obligations légales, à nos politiques et procédures

Nous réalisons ce traitement pour nous conformer à nos obligations légales et protéger l’intérêt public.

Pour traiter pour d’autres raisons administratives et analytiques internes.

Nous avons un intérêt légitime à traiter vos données à caractère personnel à des fins administratives et analytiques internes. Nous considérons cette utilisation comme étant raisonnable et estimons qu’elle ne peut pas vous porter préjudice ou vous nuire.

 

  1. Transferts à l’international

 

Nous partageons vos données à caractère personnel avec les entités de Tory Burch, dont Tory Burch LLC et Coöperatie Tory Burch U.A. Cela implique le transfert de vos données en dehors de l’Espace économique européen (« EEE »).  Certains de nos fournisseurs de services tiers sont également basés hors de l’EEE et leur traitement de vos données à caractère personnel impliquera leur transfert en dehors de l’EEE. Cela inclut les États-Unis. Lorsque les données à caractère personnel sont transférées et stockées dans un pays n’étant pas considéré par la Commission européenne comme fournissant un degré adéquat de protection des données à caractère personnel, nous prenons des mesures pour mettre en place des garanties appropriées pour protéger vos données à caractère personnel, notamment l’établissement de clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne obligeant les destinataires à protéger vos données à caractère personnel.

 

  1. Conservation des données à caractère personnel

 

Tory Burch conservera vos données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, notamment pour vous permettre d’utiliser les Sites Web et vos produits ou pour vous fournir des services. Dans certains cas, nous pouvons conserver les données plus longtemps pour nous conformer aux lois applicables (notamment celles relatives à la conservation des documents), résoudre des litiges avec des parties et autant que nécessaire pour nous permettre de mener nos activités commerciales.  L’ensemble des données à caractère personnel que nous conservons seront sujettes à la présente Politique de confidentialité et à nos directives en matière de conservation interne.

 

  1. Droit d’accès de la personne concernée

 

Vous avez les droits suivants :

 

  • Droit d’accès à vos données à caractère personnel : Vous avez le droit de nous demander de confirmer si nous traitons ou non vos données à caractère personnel et d’accéder à vos données à caractère personnel et aux informations connexes.
  • Droit de rectification : Vous avez le droit de demander la rectification de vos données à caractère personnel, pour autant que la loi l’autorise.
  • Droit d’effacement : Vous avez le droit de nous demander l’effacement de vos données à caractère personnel, pour autant que la loi l’autorise.
  • Droit à la limitation du traitement : Vous avez le droit de demander la limitation de notre traitement dans des circonstances limitées.
  • Droit à la portabilité des données : Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine et vous avez le droit de transmettre ces informations à un autre responsable du traitement, notamment le droit de les faire transmettre directement, lorsque cela est techniquement faisable.
  • Droit d’opposition : Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel, pour autant que la loi l’autorise, dans des circonstances limitées.

 

Pour faire valoir l’un de ces droits, veuillez nous contacter en vous reportant à la section « Comment nous contacter » ci-dessus. [insert deep link to that section] Veuillez noter que les droits susmentionnés ne sont pas absolus et qu’il se peut que nous ayons le droit de refuser certaines demandes, totalement ou partiellement, lorsque des exceptions s’appliquent conformément à la loi applicable.